Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 15·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Somrani Salaheddine, Adjoint...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 14·fr
    ...Zone Touristique Midoun Djerba BP n° 358 Procès-verbal de l'assem...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 21·fr
    ...0036180N** En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 29·fr
    Suivant le procès Verbal de l'assemblée générale extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2005 / N°013·page 4·fr
    ...005905G Suivant le procès-verbal du conseil d'administration de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr
    ...Mohamed El Baatour, commerçants à Jerba, la totalité des six cents...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 14·fr
    ...Centre Urbain Nord, Cléopatre Center, Bloc A, 2ème étage Appart 8 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 29·fr
    ...Z.I Utique Lot 59 Bizerte Suivant procès verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 79·fr
    ...uivi des espaces verts urbains et périurbains - Révision du schéma...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 27·fr
    ...2) Par procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en ...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 5·fr
    ...B157371996 1- Il appert du procès verbal du conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 25·fr
    ...es d'aménagement urbain à la direction de l'urbanisme, au ministèr...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 47·fr
    ...Article premier - Il est créé dans la commune de Korba, gouvernora...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 17·fr
    ...00221 M/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 16·fr
    ...0736912007 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 4·fr
    ...- Médenine; - Béni-Khedech; - Ben Guerdane; - Zarzis; - Djerba Hou...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 5·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux ont été déposés au greffe du t...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 37·fr
    ...8-3-2008 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 23·fr
    ...B130472002 Suivant extrait du procès-verbal enregistré le 4 septe...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 14·fr
    ...266942-25 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...