Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 4·fr
    ...ut moyen d'évaluation qu'elle estime approprié. Art. 23. — Les re...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 9·fr
    ...t entre son taux de rendement estimé et l'équivalent Journal Offi...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 30·fr
    ...le saisi et mis en vente, est estimée à dix-huit mille sept cent d...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 41·fr
    ...ibunal de 40% du prix initial estimé à (77.700.000 dinars) selon l...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 11·fr
    ...ans certaines localités où il estime nécessaire de renforcer les c...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 48·fr
    ... 27 710.000 Dinars, selon les estimations de l'expert Mr Slaheddin...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 43·fr
    ...La mise à prix a été fixée à 501.510d,000 selon l'estimation faite...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 45·fr
    ...La mise à prix a été estimée a cinq mille cinq cent dix huit dinar...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 38·fr
    ...lle quatre cent dinars) selon estimation par expertise judiciaire,...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 37·fr
    ...La valeur des Biens objet de saisi est d'une valeur estimative sel...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 41·fr
    ...activité «vente des produits vestimentaires» sise à avenue Habib T...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 22·fr
    ...s frais de Justice qui seront estimés ultérieurement par la cour. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 10·fr
    ...La totalité du rez-de-chaussée est estimée à 75.450,000, et ce par...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 6·fr
    ...Si le Conseil d'Administration estime devoir maintenir sa décision...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 42·fr
    ...nars (25.625.000 d) suivant l'estimation de l'expert Mohamed Essal...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 31·fr
    ...ciété pendant le terme légal Estimé de vingt jours à partir de la...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 26·fr
    ...7 Les demandeurs porteurs d'un stimulateur cardiaque doivent être ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 46·fr
    ...223.300.000 D suite à l'estimation de l'expert Judiciaire Mr Mohse...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 34·fr
    ...- Cession de tous les parts de Madame Aicha Souilah estimé à 30 pa...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 68·fr
    ... dinars (98.736d,000) selon l'estimation de l'expert judiciaire dé...