Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 79·fr
    ...ir obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Sfax. L'...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 5·fr
    ...N° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 30·fr
    ...A défaut de régularisation dans les délais impartis, les participa...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 28·fr
    ..., et sur présentation de l'autorisation du gouverneur compétent po...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 32·fr
    ...essus indiquée sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 20·fr
    ...les associés donnent l'autorisation à Mr Mokhtar Mohamed Zannad d'...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 16·fr
    ...btention au préalable de l'autorisation de monsieur le gouverneur....
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 18·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 46·fr
    ...La mise à prix et pour les étrangers il faut obtenir l'autorisatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 2·fr
    ...ue heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 14·fr
    ...rs doivent se procurer une autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 25·fr
    ...ir obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Sfax, L'...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 25·fr
    ...'article 25 des statuts en autorisant au P.D.G de conclure des emp...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 42·fr
    ...que sur présentation d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 32·fr
    ...qu'après procuration d'une autorisation du gouvernorat de Tunis. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 22·fr
    ...u placés en entrepôt, la régularisation des acquits d'admission te...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 12·fr
    ... conforme de l'arrêté de titularisation dans le grade d'ingénieur ...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 58·fr
    ...mpliation de l'arrêté de titularisation du candidat dans le grade ...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 6·fr
    ...production préalable d'une autorisation délivrée par le bureau de ...