Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 79·fr
    ...Mohamed Zribi, à compter du 15 mars 1973 Abdelkader Achour, à comp...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 14·fr
    ...uisition N° 29.447 déposée le 15 mai 1973, et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 36·fr
    ...oubaker M'Rassi, à compter du 15 mai 1976 Abdallah Talmoudi, à com...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 8·fr
    ...n article 10; Vu l'arrêté du 15 mars 1975, fixant les conditions ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 11·fr
    .../10 | Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 60·fr
    ...La superficie bâtit est de 3285 m² et le reste non bâtits est de 6...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 12·fr
    ...es sciences et des finances du 5 mai 1994, portant institution d'u...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 8·fr
    ...et N° 65-510 du 17 novembre 1965 modifiant le décret N° 61-287 du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 29·fr
    ...ntation du capital de 3 MD à 4,5 MD décidée par l'AGE des actionna...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 23·fr
    ...l Par délibération en date du 5 mai 1967, reçue par Monsieur le R...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 3·fr
    ...le statut des journalistes professionnels) - Loi du 25 mai 1971, f...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 13·fr
    ...t du présent bornage est de 4185 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 14·fr
    ...e, Vu le décret n° 91-802 du 25 mai 1991, relatif à l'attribution...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 12·fr
    ...de Sousse, d'une superficie de 5 marjâas environ, complantée de 49...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 30·fr
    ...remière Instance de Sousse le 25 mai 1967 sous le N° 78. Durée de...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 63·fr
    ...erte de 300 m² environ, outre 25 m² de surface couverte inhérente ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 34·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1971 la pro...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 31·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2009
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 39·fr
    ... Ouest en direction de l'Est 145 mètres puis en direction du Nord ...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 29·fr
    ...ud vers le Nord du côté Est 3.75 m. et du l'Ouest 2.40m. Le local...