Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 30·fr
    ...810, Série I, Case 303 que le Capital Social est devenu 20.000 Din...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 28·fr
    ... droit aux dommages de guerre revenant à M. CASSAR Rodolphe. Tout...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 32·fr
    ...n compte et pour celui de ses neveux Hachemi, Heddi et Tounès enfa...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr
    ... une somme de 0,075 D/ql à prélever sur la marge de rétrocession, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 18·fr
    ...Cette Déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...alité des autres montants lui revenant en vertu des lois et réglem...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...ens meubles et immeubles, les revenus et les bénéfices qui en sont...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 47·fr
    ...le Receveur des Finances 1er Bureau à Sousse (enregistré le 9 févr...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr
    ...salubres ou incommodes … 798 BREVETS d'invention … 791 ### TRIBUN...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 21·fr
    ...A PROPRIETE INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 572 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 12·fr
    ...l'usine ainsi que marques et brevets. Il est créé en outre 300 pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 3·fr
    ...nner lieu, de la part des contrevenants, au versement des sommes f...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 18·fr
    ...par l'État à l'académie - des revenus des biens meubles et immeubl...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 2·fr
    ...ou confisqués ne peuvent être revendiqués par les propriétaires, n...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 46·fr
    ...il s'agit des parts indivises revenant à Messieurs Faycal Ben Yahy...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 4·fr
    ... pas à l'administration, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 36·fr
    ...- cesser de l'utiliser aux transactions et l'enlever des lieux - p...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 24·fr
    ...Suivant acte reçu par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 52·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des actes civils de Tunis, le...