Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 21·fr
    ...Des parts indivises consistant en 52/104 de l'appartement sis au 4...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 30·fr
    ...La P.4 appartenant à Mohamed B. Salem El Kedidi; A l'Est : Rue Ha...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 49·fr
    ... demeurant à résidence Houda 6 appartement 4 cité karawen Manar 2 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 36·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. Cet avis a été...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 7·fr
    ...pecteur et de deux enseignants appartenant au grade de professeur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 25·fr
    ...5 parts sociales des parts lui appartenant dans le capital de la S...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 32·fr
    ...Compagnie Tunisienne pour tous appareillages mécaniques "COTTAM" ...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 11·fr
    ...propriété sise au même endroit appartenant à Ali Ghorbel le frère ...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 5·fr
    ...Centre Ines Résidence Karim Bloc A appart 1 Manar 2 Tunis 2092 MF...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 8·fr
    ...4.980 actions de 10 DT chacune appartenant aux cédants dans le cap...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 2·fr
    ...énumérés à l'article précédent appartiennent aux corps ci-après : ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 35·fr
    ...ente des immeubles urbains lui appartenant, toutes opérations comm...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 47·fr
    ... rue, à l'Ouest par un terrain appartenant à Bechir Dardouri, à l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 35·fr
    ...rorata du nombre de parts leur appartenant. L'article 6 des statu...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 34·fr
    ...Chedly Henaien, les cents parts lui appartenant dans la Société à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 6·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 20·fr
    ...s de vingt jours à partir de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 14·fr
    ...ession de 2475 parts sociales. appartenant à Monsieur Ghazi Kallel...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 28·fr
    ...ne Ben Arous et à l'immeuble 8 appartement 3-1 nouvelle Médina Ben...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 7·fr
    ...Signal «2» matérialisé par un réservoir d'eau appartenant à la SON...