Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 33·fr
    ...Les enchérisseurs eventuels devront se faire délivrer auparavant u...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 114·fr
    ...Madame HAKOUN Evelyne Boulicha, épouse GANEM Victor Raymond, demeu...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 9·fr
    ...Jilani et Fatma ainsi que son neveu Tahar ben Jilani. A la date d...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 8·fr
    ...En conséquence, il sera procédé à la revente sur surenchère de lad...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 27·fr
    ... dans leur nouveau grade soit reversés dans leur grade précédent e...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr
    ...environ, et qui, en réalité, après le level, ne fait que 83 ha. 86...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 33·fr
    ...409 | ZRIBI Moncef | 8 Rue Primevers-Ariana | Func. | A7876501003 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 21·fr
    ...Acte reçu par Monsieur Zakaria ben Ali Kacem, Receveur des Finance...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 9·fr
    ...L'entrevenue doit être demandée par écrit à l'employeur qui y répo...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 21·fr
    ...ment que par décès doit, pour devenir définitive, être agréée par ...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 7·fr
    ...1 mai 1913 à Tunis leur fille, Evelyne, née le 26 août 1952 à Tuni...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 15·fr
    ...essus devra être conservé par devers lui et éventuellement présent...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 30·fr
    ... demande de 1ère addition au brevet d'invention de vingt ans N° 12...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 13·fr
    ...de versement de Monsieur le Receveur des actes civils de Tunis éta...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 6·fr
    ...vues par cet arrêté, tout contrevenant sera expulsé de la salle du...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 29·fr
    ...— Suivant acte reçu par le Receveur de l'Enregistrement de Béja le...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 38·fr
    ...service et un kiosque pour la revente de l'huile et de l'essence c...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 23·fr
    ...n, est versé à la Caisse du Receveur des Services Financiers du li...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 10·fr
    ...abidi est nommé tuteur de ses neveux Zohra, Mosbah, Messaoud et La...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever le dit immeuble. ART. 3. — La...