Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 26·fr
    ...PE Sarl, Résidence Ettawassel, Appartement n°BM4, Rue d'Autriche (...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 11·fr
    ...Cette annonce est apparue aux journaux Al chourouk et le quotidien...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 7·fr
    ...ibre» le fonds de commerce lui appartenant sis au 22 Rue de France...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 52·fr
    ...Mr Jabeur Ben Mohamed Ammar, demeurant rue Alain Savary n° 71 appa...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 31·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 43·fr
    ...enue de la liberté 3ème étage, appartement n° 20 - Tunis et ce, pe...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 41·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2008S01172FCCC...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 28·fr
    ...- L'approbation de la cession des Mille (1000) parts sociales appa...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 44·fr
    ...aque étage est composé de deux appartements tel que plus amplement...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 31·fr
    ...onds de commerce promoprix lui Appartenant Rue 7 novembre N° 100 K...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 52·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 6·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 14·fr
    ... édifié au dessus d'une maison appartenant à un tiers, d'une super...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 17·fr
    ... sanitaires | 14.000 | | 34. Appareils et articles ménagers, not...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 12·fr
    ...ri a cédé le droit au bail lui appartenant et résultant du Journa...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr
    ...Parts de 10 Dinars l'une ayant appartenu au de cujus, ont été attr...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 31·fr
    ...La totalité de la propriété appartenant à la partie saisie objet d...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 37·fr
    ...La signature sociale appartient au Président Directeur Général, so...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 17·fr
    ...'invention de vingt ans pour : Appareil pour l'extraction au moyen...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 4·fr
    ...emporaires de la catégorie «C» appartenant à la conservation de la...