55 732 résultats pour ""Réc""
- Annonces Légales·2013 / N°130·page 37·fr...ces de Bouhajla le 18/10/2013, récépissé M026165 n° 13201201, Saye...
- Annonces Légales·2015 / N°091·page 42·fr...puits profond 24 m² (6m/4m) et récipient capacité 125 m³ environ. ...
- Annonces Légales·2016 / N°117·page 16·fr...Il est précisé que ce délai de trente jours pourra être clôturé pa...
- Annonces Légales·2017 / N°047·page 20·fr...ssimilable à un délai moyen de récupération de la valeur actuelle....
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- Annonces Légales·2021 / N°118·page 8·fr...Les délais de réception des oppositions sont de vingt jours dès l'...
- Annonces Légales·2004 / N°188·page 3·fr... au compte n° 193189, selon le récépissé n° 0079466 au nom de Mons...
- Annonces Légales·2005 / N°112·page 12·fr...er instance de Sfax suivant le récépissé du dépôt n° D8726900 du 1...
- Journal Officiel·1966 / N°011·page 6·fr...t entendu que l'Etat requis ne réclamera ni frais de procédure ni ...
- Annonces Légales·2007 / N°077·page 18·fr...r lequel est édifiée une villa récente composée d'un rez-de-chauss...
- Journal Officiel·1979 / N°068·page 7·fr...Si dans un délai de deux mois après la réception de la requête, l'...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 14·fr...Les excédents au 31 décembre 1979 du fonds de concours précité ser...
- Annonces Légales·2015 / N°105·page 26·fr...uka au 24 sise à Sidi Bouzid, précisément à la Cité Ennour Elgerbi...
- Annonces Légales·2017 / N°142·page 35·fr...avec une tente pour abriter la récolte avec un puits de 4 m de dia...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 41·fr...en demeure prévue à l'article précédent, le défaut en titres ou en...
- Journal Officiel·2005 / N°103·page 16·fr...Ce rapport doit comporter les appréciations du chef de l'administr...
- Annonces Légales·2022 / N°155·page 14·fr...elle comprend un hall spacieux, côté réception, café, hall d'entré...
- Annonces Légales·2024 / N°147·page 6·fr...gistrement 24204003, numéro du récépissé M087409), Mr. Rachad Al-J...
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 23·fr...es de la Société Immobilière Maréchal Vallée, sont convoqués en As...
- Journal Officiel·1974 / N°011·page 8·fr...— La valeur de chaque épreuve est appréciée par une note variant d...