Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 20·fr
    ...- la distribution des parts sociales revenant à feu Abdelhamid Zog...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 16·fr
    ...s et la création de (870 195) parts sociales de dix (10) dinars ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 33·fr
    ...0 Dinars par l'émission de 10 parts sociales de cent dinars chacun...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 24·fr
    ...Fethi Miladi, ainsi que l'approbation de cession des parts sociale...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 11·fr
    ...1000 DT divisé en 100 parts sociales d'une valeur de 10 Dt chacune...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 46·fr
    ...Les parts indivises (soit 420/36410) dans l'immeuble dénommé «MAYM...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 11·fr
    ...villa édifiée sur un terrain de 1420 m² soit les 1420 parts indivi...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 18·fr
    ...Approbation de la cession des parts sociales, 2. Transformation de...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 12·fr
    ...1 000 DT divisé en 100 parts sociales d'une valeur de 10 DT chacun...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 10·fr
    ...n°3789, il a été décidé de libérer le troisième et quatrième quart...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 49·fr
    ...Les parts indivises objet du titre foncier n°59055 Sfax dénommé «M...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 46·fr
    ...20.000 dinars divisé en 200 parts de 100 dinars chacune. Durée : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 25·fr
    ...Suivant acte de cession de parts en date du 18 novembre 2008, enre...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 46·fr
    ...- Cession de parts sociales, - Modification de la gérance, Mr Mon...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 3·fr
    ...est fixé à la somme de 150.000 dinars, divisé en 1500 parts social...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 30·fr
    ...nars par la diminution de 600 parts de 50 dinars réparties entre l...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 46·fr
    ...Tous les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 1255.01...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 21·fr
    ...gratuite aux associés de 9000 parts sociales. Les statuts mis à jo...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n°33058 Sousse d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 50·fr
    ...La valeur des parts indivises de l'immeuble saisie est estimée à (...