Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr
    ... partielle devra notifier sa décision à l'autre partie contractant...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 44·fr
    ...rabat de 40 % en vertu de la décision de la chambre des créées pub...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 43·fr
    ...Suite à la décision rendue par la chambre des créées dans l'affair...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 17·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 11·fr
    ...lois qu'ils occupent par une décision du Président-Directeur de l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 35·fr
    ...Est homologuée la décision n° 180 prise le 3 octobre 1969 par la C...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 9·fr
    ... date de signification de la décision d'exonération ou de ristourn...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 23·fr
    ...ANSFERT DE SIEGE SOCIAL Par décision de la gérance, le siège de l...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 42·fr
    ...Par décision collective des Associés, en date de 10 octobre 1979 l...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 14·fr
    ...e, indiquées de façon aussi précise que possible - le numéro d'agr...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 7·fr
    ... ; - Respecter les nouvelles décisions énoncées par la Banque Cent...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 52·fr
    ...Il est à préciser que l'ensemble du dit bâtiment avec ses deux éta...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 30·fr
    ...Mégrine Er-Riadh (Tunisie) Il appert d'une décision de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 28·fr
    ...En vertu d'une décision de la commission de l'assistance judiciair...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 39·fr
    ...Narcisse, Av. du Japon, Montplaisir, Tunis, dans un délai de 20 jo...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ...— Décision à prendre sur la poursuite de l'objet social; — Questio...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité de ses membres. Le secrét...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 10·fr
    ...9.** — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent a...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 17·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 35·fr
    ...AUGMENTATION DE CAPITAL Par décision de l'Assemblée Générale Extr...