Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 43·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant consistant en une pharm...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 17·fr
    ...ek Paul Jean Henri 8 parts lui appartenant dans la société à respo...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 41·fr
    ...ié d'un fonds de commerce leur appartenant et consistant en un res...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 5·fr
    ... commerce à usage de boucherie appartenant à la Coopérative des bo...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 35·fr
    ...i de vingt jours à partir de l'apparition de cet extrait au journa...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 48·fr
    ...tes contenances surmontés d'un appartement composés d'un salon, de...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 11·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 47·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat : (1 point p...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 48·fr
    ...e chaussée + 4 étages) dont 16 appartement à usage d'habitation et...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 24·fr
    ... Vert le fonds de commerce lui appartenant avec tous ses éléments ...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 35·fr
    ...la Cité Olympique Immeuble 41, Appartement 2 A El Menzah Tunis. D...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...Il est constitué d'un immeuble un étage appartenant au tier. La m...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 54·fr
    ... de meubles, confort et divers appartenant à Monsieur Maatouk Ghoz...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 44·fr
    ...objet de TF n° 81401 Tunis consistant en un appartement n° 6, bloc...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 19·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 11·fr
    ... "Thifef 21" qui consiste à un appartement au rez-de-chaussée de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 10·fr
    ...s vacances, les fonctionnaires appartenant à une catégorie indicia...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 5·fr
    ... d'habitation composé de trois appartements, le tout avec les dépe...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 4·fr
    ...Publics des agents temporaires appartenant au Secrétariat d'Etat a...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 11·fr
    ...nale de 10 Dinars, l'une, leur appartenant dans la « Société de Co...