Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 28·fr
    ...--- **LIQUIDATION DE SOCIETE** Par décision prise à l'unanimité ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 5·fr
    ...et d'assurer le suivi de ses décisions. Art. 4. — Le Premier mini...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 17·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...Toutefois, les décisions relatives au recrutement et au licencieme...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr
    ...ansour Ben Hadj Khalifa, par décision du tribunal compétent en dat...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 33·fr
    ...ir, le cas échéant contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 9·fr
    ...iel attestant sa qualité et précisant le nombre de colis constitua...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...es membres sont désignés par décision du directeur général de l'éc...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 12·fr
    ...a production préalable d'une décision du ministre des finances apr...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 9·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de révision...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 9·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de révisio...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 27·fr
    ...ilan au 31 décembre 1965; - Décision à prendre en ce qui concerne...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...Il pourra être transféré en tout autre lieu sur décision de la Cha...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 13·fr
    ...nt de l'étude des projets et décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 69·fr
    ...ire demeure maintenu jusqu'à décision nouvelle d'une autre assembl...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 2·fr
    ...Les décisions de renvoi, de non-lieu, de dessaisissement, de compl...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 9·fr
    ...Dans tous les cas, la décision est prise par le chef de l'administ...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 32·fr
    ...- Systèmes d'information d'aide à la décision : Concepts des SIAD....
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 12·fr
    ...000 - Sousse En vertu d'une décision rendue du 23 juin 2025 par l...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 8·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...