Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ... notifier officiellement une décision de révocation, continue à ex...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 35·fr
    ...Par la même décision collective extraordinaire, Monsieur Hadj Amor...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 26·fr
    ...la composition est fixée par décision prise par le Secrétaire d'Ét...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 18·fr
    ...tiers intéressés que suivant décision rendue le 1er avril 1961 sur...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 29·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 9·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 27·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 24·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury n'est admis à subir l'épreuve or...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 2·fr
    ...— Les décisions des Conseils d'Administration des offices des loge...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr
    ...divisés en 270 parts, et par décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 4·fr
    ... écrit au dirigeant, des éclaircissements relatifs à tous actes me...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...iage, et l'approbation de la décision immédiate rendu en 15/11/201...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 24·fr
    ... du 16 mai 1973 Mme Melika Francisse épouse Aissa, à compter du 16...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 30·fr
    ...entuellement constituées par décision de l'assemblée générale sur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 28·fr
    ...ance n°M078899 a convenu aux décisions suivantes (1) Constitution ...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 53·fr
    ...## TRANSFERT ## DU SIEGE SOCIAL Il appert d'une décision du Cons...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 60·fr
    ...plus étendus, en vertu d'une décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 30·fr
    ...ir le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 29·fr
    ...Il appert du même acte, et de la décision collective de tous les a...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...i que de la fermeté et de la décision. 2) Une bonne culture généra...