...chacune, appartenant aux associés au prorata de leurs droits respe...

...pas demandé la description des appareils de sondages) affouillemen...

...- La cession de la part sociale appartenant à Monsieur Stéphane Ro...

...roits mobiliers et immobiliers appartenant à l'Etat. — l'étude de...

...Espace Tunis Bloc B 5ème étage appartement B5-5 dans un délai de 2...

...t les sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...

... et réparation de tous types d'appareils électronique" avec tous s...

...limitée au Sud par un immeuble appartenant à héritiers Ayachi, à l...

...Trade Company. Siège social : Appartement 1, 2ème étage Centre In...

...on dont on va citer ci-dessous appartenant à la partie saisie, à l...

...«SOMET», Cinq parts sociales des parts sociales lui appartenant da...

... de l'ouest par un terrain nue appartenant au commune de Gafsa et ...

...ngueur de 24m00 par un terrain appartenant à Hbib Jertila puis une...

...Restaurant Cléopâtre appartenant à Youssef Ben Salah Ben Lakhdar H...

...ent dinars (100 D.) l'une, lui appartenant dans la Société Iron En...

...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 d...

...védère Tunis cette annonce est apparue au quotidien la presse le 5...

...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie saisie objet du ...

...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...

...ar son détenteur d'une manière apparente durant sa présence au por...