Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 15·fr
    ..., à environ 250 m de la route précitée. Il est accessible à traver...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 48·fr
    ...r de 47m² La construction est récente et en bon état. Le plafond ...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 2·fr
    ...07, enregistrée au registre de récépissés numéro 14618 du 18 décem...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 23·fr
    ...2008G00628SRLB2 Précision Electronique Suivant le procès-verbal d...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 34·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception à son adresse de correspo...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 42·fr
    ...au local du fonds de commerce précité. 2010N00165FCCC2 ## Vente ...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 32·fr
    ...de la déclaration au receveur précité une liste nominative des sou...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 41·fr
    ...nement et suite à l'accusée de réception en date du 12/6/2014. Un...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 28·fr
    ... l'épreuve sera soumise à l'appréciation de deux autres correcteur...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 36·fr
    ...28) Décret n° 59-5 du 13 juin 1959, relatif à la réciprocité en ma...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 20·fr
    ...du 13 novembre 2018 suivant le récépissé de dépôt n°201853302. 20...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 7·fr
    ...Toute personne concernée et pour toute réception des oppositions, ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 49·fr
    ...osant aussitôt que celui-ci le réclame, lors même que le contrat a...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 22·fr
    ...es de fonction décrivant avec précision les attributions relevant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 4·fr
    ...5 ares, 00ca classé de type 2 précité. La mise à prix : Après ré...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 22·fr
    ...Modification de l'article 14 du statut pour préciser les pouvoirs ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 13·fr
    ...ent de ces éléments du fond du récipient approprié. Le présent av...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 35·fr
    ...Bizerte en date du 22/06/2010, récépissé de dépôt numéro 201057828...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 25·fr
    ...tant des héritiers de sa mère précitée de leur propriété des parce...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 5·fr
    ... l'épreuve sera soumise à l'appréciation de deux autres correcteur...