Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 41·fr
    ... et représentant toute sa souscription au capital de la dite Socié...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 13·fr
    ...— En dehors des chefs lieux de circonscription, des bureaux tempor...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 16·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription, - la date de la réunion du...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 11·fr
    ...ires Modernes prennent une inscription annuelle. Nul n'est autori...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 18·fr
    ...tuée à Gabès ville, 3e circonscription, Gouvernorat de Gabès, Just...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 35·fr
    ...t des créances de l'Etat; prescription quadriennale Paiement des d...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 20·fr
    ...00) de DT au moment de la souscription. N.B : Ce texte annule et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 33·fr
    ...(suivant description de l'expert) La totalité des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 28·fr
    ...Une inscription modificative a été apportée au registre de commerc...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 27·fr
    ...4) Description du bien immobilier : 1- des parts indivises du bien...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 14·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 26 jui...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 14·fr
    ...Descriptif de l'immeuble : le titre foncier 192764 Tunis consistan...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 22·fr
    ...Description de l'immeuble objet d'adjudication : Toutes les partie...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 26·fr
    ...- Les contribuables ayant l'obligation de la souscription et du dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°061·page 14·fr
    ...libérées en totalité à la souscription. Gérance : Confiée à Monsi...
  • Annonces Légales·2004 / N°169·page 8·fr
    ...re instance de Sfax et une inscription modificative a été portée a...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 5·fr
    ...— La Commune de Zarzis est autorisée à affecter à la souscription ...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 29·fr
    ...on située à Tataouine, circonscription municipale, gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 27·fr
    ...* Description de l'immeuble saisi : Les parts indivises revenant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 14·fr
    ...s droits préférentiels de souscriptions à cette augmentation de ca...