55 267 résultats pour ""196""
- Journal Officiel·1999 / N°073·page 7·fr...Le Premier ministre, Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, porta...
- Journal Officiel·1970 / N°014·page 10·fr...la loi N° 69-64 du 31 décembre 1969, portant loi de finances pour ...
- Annonces Légales·2011 / N°056·page 5·fr...1196368W/A/M/000. Gérance : Mr Bilel Ben Abdelkrim Chaari, est nom...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 42·fr...le 16 février 1978 volume 826, case 196 dont deux exemplaires dépo...
- Annonces Légales·2012 / N°129·page 30·fr...B25196832011 MF : 1222506N/M/A/000 En application des disposition...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 17·fr... selon le décret du 22 octobre 1968. Ce local peut être utilisé au...
- Annonces Légales·2015 / N°071·page 25·fr...aaref, tunisienne, née le 23/8/1965 à Tunis, titulaire de la CIN n...
- Journal Officiel·1991 / N°003·page 13·fr...Vu la loi n° 62-13 du 24 avril 1962 portant promulgation du code d...
- Annonces Légales·2017 / N°046·page 30·fr...ir M.CNSS : 00295592-03 MF : 196454 FPM 000 Suite acte de cessi...
- Journal Officiel·1996 / N°070·page 3·fr...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création d'un Premier...
- Annonces Légales·2025 / N°020·page 14·fr...numéro 12, d'une superficie de 196 m². Attendu qu'en examinant le...
- Annonces Légales·2007 / N°052·page 22·fr...13 Juin 2007 sous le n° D241195196, que les sociétés UNION TEXTIL...
- Annonces Légales·2007 / N°058·page 17·fr...e 11 juin 2007 sous le n° D1666196, Mr Hatem CHABBI a été recondui...
- Annonces Légales·2009 / N°069·page 13·fr...9, numéro d'enregistrement 09801965 Les associés ont décidé le ren...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 36·fr...Vu le décret du 9 avril 1969, portant création d'une commune à Jer...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 59·fr... sur les comptes de l'exercice 1962, et ce, en remplacement de Mon...
- Annonces Légales·2011 / N°081·page 25·fr... 20/06/2011, sous le numéro D0319642009, il a été décidé : 1. le ...
- Annonces Légales·2013 / N°152·page 49·fr... Dinars Matricule fiscal n° 1119645S/A/M/000 Siège social : 29 M...
- Annonces Légales·2014 / N°085·page 33·fr...1196990N/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 5 avril...
- Journal Officiel·1996 / N°034·page 21·fr... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...