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- Journal Officiel·1986 / N°041·page 16·fr...— Le présent arrêté prend effet à compter du 5 mai 1986 et sera pu...
- Journal Officiel·1990 / N°043·page 8·fr...s; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
- Journal Officiel·1992 / N°010·page 8·fr... ; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
- Journal Officiel·1994 / N°003·page 4·fr...itions du décret n° 91-802 du 25 mai 1991, relatif à l'attribution...
- Journal Officiel·2001 / N°040·page 16·fr...fié par le décret n° 82-758 du 5 mai 1982, Vu le décret n° 81-793...
- Journal Officiel·2006 / N°005·page 6·fr...n, Vu le décret n° 74-207 du 25 mars 1974, portant extension du p...
- Annonces Légales·2004 / N°185·page 4·fr...on couvrant une superficie de 55 m² utilisée comme armoire des ins...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 9·fr...la Direction de l'Industrie le 5 mars 1970 Mr. Mohamed Ben Mohamed...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 29·fr...de la République Tunisienne du 5 mai 1970. Les opérations ont été...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 35·fr...en qualité de Co-propriétaire sera effectué le 5 Mai 1973 par Mon-
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 34·fr...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2014
- Journal Officiel·1987 / N°042·page 9·fr...0,5 millimètre par KWh consommé. Art. 4. — Toutes dispositions an...
- Journal Officiel·1965 / N°038·page 14·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mars 1965. La pr...
- Annonces Légales·2012 / N°067·page 34·fr...cs sis à la Route Taniour km 8.5 Markez Ammar 3041 Chihiya 3021 Sa...
- Journal Officiel·2008 / N°057·page 21·fr...t à la profondeur maximale de 15 mètres et avec emploi exclusif de...
- Annonces Légales·2006 / N°067·page 29·fr...316 n° d'enregistrement 06201845 Mr Mezni Mahmoud Ben Omar demeura...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 20·fr...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2012
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 44·fr... Bougatfa d'une superficie de 65 m2, dont 17 m2 couverte en couche...
- Annonces Légales·2017 / N°111·page 47·fr...rface, de superficie couvert 125 m m sur parcelle de terre de supe...
- Journal Officiel·1970 / N°047·page 15·fr...aouzia Mouaffak, à compter du 15 mars 1970 Abdallah Ben Béchir, à ...