Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 19·fr
    ... saisie des droits et créances appartenant à leur débiteur et exer...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 31·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 23·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble lui appartenant objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 7·fr
    ... d'une maison non immatriculée appartenant aux héritiers d'Omar Ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 29·fr
    ...71 755 199), dans un délai de 15 jours à partir de la date d'appar...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 6·fr
    ... le genre ou l'espèce auxquels appartient la variété - la dénomina...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 17·fr
    ...Un avis de vente est apparu au journal «le Quotidien» le 3/12/2022...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 5·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant, consistant en un local...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 16·fr
    ...- La cession de 50 parts des 51 parts appartenant à Madame Rym Oth...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 52·fr
    ...° 48970 Tunis consistant en un appartement sis au 3ème étage Rue H...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 30·fr
    ...errazak 100 parts sociales lui appartenant dans la Société sus-ind...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 59·fr
    ... Tunis destiné au commerce des appareils photographiques et dérivé...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 38·fr
    ...cylindre - Four à gaz - des étagères - Appareil pour couper le pai...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 10·fr
    ...ère des affaires étrangères et appartenant à la catégorie X dans l...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 14·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 16·fr
    ... Résidence EZZAHARAT 1er étage Appart 1 Morneg, en tant que débite...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 3·fr
    ...Khaireddine Pacha - Immeuble pacha center Bloc "c" Appartement c1 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 14·fr
    ...Oued Bou Ramli, appartenant aux fractions des Ouled Belgacem et Ou...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 11·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 27·fr
    ...Il s'agit des 33090,2 parts 153411 parts indivises appartenant au ...