Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 4·fr
    ...28.069.125 dinars, suite à la décision de la chambre des ventes im...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr
    ...it, en outre, comporter les précisions suivantes : 1° en ce qui c...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...Sur décision du Secrétaire d'Etat à la Justice, les rapports d'ins...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 42·fr
    ...Cette soumission doit préciser le prix unitaire rendu locaux de ch...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 68·fr
    ...Suivant décision statutaire, Monsieur Ali Bchir a été nommé gérant...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 17·fr
    ...lui confier; - Evaluer ; sur décision du ministre de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 33·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 19 octobre 1960, l...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 28·fr
    ...ibérer et faire connaître sa décision dans les trois jours suivant...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 20·fr
    ...uivant procès-verbal portant décision collective des associées de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 16·fr
    ...Il prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 4·fr
    ... maladies et du suivi de ses décisions. - de faire procéder aux co...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 21·fr
    ...6, Rue SCIPIAN TUNIS Suivant décision collective extraordinaire e...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr
    ...Le congé d'études est accordé par décision du Ministre sur proposi...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 28·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 40·fr
    ...au capital de 1.000 Dinars 8, rue d'Athènes, Tunis Suivant décisi...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 11·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 17·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 11·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la commission de révisio...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 72·fr
    ...Par décision collective en date du 7 février 1980, enregistré à Tu...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 5·fr
    ...hy et Canam ont notifié leur décision de se retirer de la demande ...