Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 49·fr
    ...S'agissant de la création, le ministère veillera, en collaboration...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 4·fr
    ...nt de certaines catégories de Magistrats de l'Ordre Judiciaire dan...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 32·fr
    ...i 1973 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ...e la société de Jebel Jérissa, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 8·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 34·fr
    ...t 1975 sous la direction d'un magistrat du tribunal immobilier ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 18·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 49·fr
    ...- Etre titulaire des diplômes nationaux d'ingénieur ou d'un magist...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 5·fr
    ...AVANCEMENT POUR L'ANNEE 1990 Magistrats de 3ème grade du 3ème au ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 20·fr
    ...à Tunis, 19, Rue Al-Djazira et agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 12·fr
    ...unis, 26, rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 58·fr
    ...rtant le nom de "OM ESSAAD." S'agissant d'une boutique en deux éta...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 45·fr
    ...oussignés (1) ………………………………………… agissant en qualité de (2) ……………………...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 1·fr
    ...MOUVEMENT dans le corps de la Magistrature 1348 ### MINISTERE DE ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 33·fr
    ...s 1977 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 46·fr
    ...Les véhicules, qu'il s'agisse de véhicules-citernes (avec citerne ...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 45·fr
    ...ant à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 62·fr
    ... | Office des Logements des Magistrats et des Personnels du Mini...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 10·fr
    ...oussignés (1) ………………………………………… agissant en qualité de (2) ……………………...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 46·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie agissant au nom et pour le compte d...