Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 30·fr
    ...Première parcelle : Au Sud et à l'Est : Le requérant. Au Nord : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 35·fr
    ...ité au Nord par la parcelle L304, au sud parcelle n° 11, du titre ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 10·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan parcell...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 49·fr
    ...Ledit terrain est composé de trois parcelles : Parcelle n°1 : obj...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 3·fr
    ...| 26.468 | 15.630 m² | | 2 | Parcelle de terrain | a) M. Audemar...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 51·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 7·fr
    ...Délégations de Joumine, d'El Alia et de Menzel Djemil, parc nation...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 4·fr
    ...# CREATION D'UN MARCHE Par décret N° 61-258 du 19 juillet 1961 (6...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 40·fr
    ...Première parcelle « El Arar » : Au Sud : Salah El Oueslati. A l'...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 20·fr
    ...3 - Le service de la gestion des documents et des archives de l'of...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 20·fr
    ...Transport international routier de marchandises (T.I.R) : * Conve...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 36·fr
    ...Parcelle 5 qui correspond -a (P. 2) R. 28136. ### Cinquième Parce...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 26·fr
    ...| 661 conforme à la parcelle n° 01 du plan de la R C n°9914 Sidi B...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 8·fr
    ...Informatique - Architecture d'un micro-ordinateur - Système d'expl...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 22·fr
    ...Parcelle n° 1 : Au Nord : Des parcelles de terre appartenant aux ...
  • Journal Officiel·2026 / N°006·page 4·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terre, sises aux gouver...
  • Journal Officiel·2019 / N°042·page 9·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre a...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 27·fr
    ...La parcelle 6, d'une superficie de 2 ha, 26 ares et 40 centiares c...