147 543 résultats pour ""ECTI""
- Journal Officiel·2017 / N°099·page 11·fr... aux agents du corps de la protection civile. Le ministre de l'in...
- Journal Officiel·1984 / N°045·page 37·fr...--- Le Ministère de l'Agriculture, (Direction de la Production Vé...
- Journal Officiel·2002 / N°039·page 29·fr...- La société les matériaux micronisés de Tunisie, faisant élection...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 16·fr...82 - Le conseil de la collectivité locale peut aussi décider l'exp...
- Journal Officiel·2012 / N°095·page 19·fr...faires administratives à la direction générale des services commun...
- Journal Officiel·1980 / N°077·page 17·fr...Ministère de l'Agriculture TERRES COLLECTIVES décret N° 80-1592 ...
- Journal Officiel·1984 / N°057·page 7·fr...llective dite El Kebou n° 1 au profit des membres de la collectivi...
- Journal Officiel·2005 / N°083·page 62·fr...Agence de Protection et d’Aménagement du Littoral. **Domaine de la...
- Journal Officiel·1982 / N°043·page 11·fr...e l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES **Décret n° 82-902 du 5 ju...
- Journal Officiel·2012 / N°070·page 8·fr...tions et l'organisation des directions régionales des domaines de ...
- Journal Officiel·2023 / N°126·page 9·fr# Instance supérieure indépendante pour les élections Décision de...
- Journal Officiel·2015 / N°102·page 13·fr...sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des se...
- Journal Officiel·1992 / N°057·page 13·fr... | --- | | Une section | 530 | 280 | | 2 sections | 750 | 450 ...
- Journal Officiel·1991 / N°030·page 14·fr...A — la sous-direction du portefeuille de l'État avec deux services...
- Journal Officiel·2009 / N°080·page 23·fr... la direction des institutions de la jeunesse à la direction génér...
- Journal Officiel·2012 / N°039·page 53·fr...2 119 000 D | | | - Protection de la ville de Hammam Sousse co...
- Journal Officiel·1984 / N°006·page 5·fr...— L'Office National des Mines faisant élection de domicile à Tunis...
- Journal Officiel·1994 / N°028·page 14·fr...est une ligne droite (A-B) de direction Ouest-Est passant par le p...
- Journal Officiel·1978 / N°002·page 5·fr...e l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES ### Décret n° 78-6 du 2 ja...
- Journal Officiel·2016 / N°030·page 37·fr...Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective secto...