...- Est considéré établissement privé spécialisé dans l'hébergement ...

...MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFI...

...- un représentant de la Présidence du gouvernement, - un représent...

Vu le décret gouvernemental n° 2015-2121 du 4 décembre 2015, porta...

...L'entérinement d'avancements irréguliers tels l'octroi à la fois, ...

...Le licenciement entraîne l'exclusion sans préavis et sans indemnit...

* Mise en place d'un système de management de la qualité SMQ. * Si...

...Les crédits de paiement permettent l'ordonnancement des sommes mis...

correspondre à l'échéance prévue pour le règlement sans pouvoir, a...

# Banque Centrale de Tunisie ## Circulaire aux banques n° 2020-14...

...ermanent | 183 000 | | 01.124 | Subventions aux Etablissements Pub...

...10 - Les établissements d'enseignement supérieur et de recherche d...

Considérant qu'une codification et un développement progressif adé...

...(1) Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ay...

...8 - Le présent décret gouvernemental prend effet à compter de l'an...

Décret gouvernemental n° 2016-117 du 26 janvier 2016, fixant la co...

...Les nervures longitudinales peuvent être présentes ou non. Il doit...

...- un représentant du Premier ministère, - un représentant du minis...

...3 - Est considéré premier logement au sens du présent décret gouve...

...- les établissements et les espaces d'enseignement pré-scolaire, -...