Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°029·page 2·fr
    ...- Des 9524 parts indivises sur les 17644 parts composant la propri...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 12·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le cons...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 25·fr
    ...Examen et arrêté des états financiers individuels de l'exercice cl...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 26·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 43·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis route de Gabès Km 7 Cité Tout...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 39·fr
    ...Une hypothèque volontaire concernant 10 000 parts indivises qui so...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 16·fr
    ...culé | 02h07a84ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 975,5 parts revenant à la par...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 26·fr
    ...Par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 30·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle à tous le...
  • Annonces Légales·2020 / N°043·page 26·fr
    ...s individuels, examen et approbation des états financiers individu...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 28·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune cha...
  • Annonces Légales·2020 / N°026·page 2·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 24·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la société arrêtés au...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 3·fr
    ...rs les plus étendus pour agir individuellement. Les associés ont ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 51·fr
    ...Par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 26·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 11·fr
    ...la vente portera sur la totalité des parts indivises d'une superfi...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 5·fr
    ...s dans la création de projets individuels dans des secteurs prévus...