Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 828 résultats pour ""RS COM""
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 16·fr
    ...e Générale nomme un ou plusieurs Commissaires aux comptes chargés ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 25·fr
    ...edit fonds évalué à 1.000 dinars comme lors de son apport; 3° que...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr
    ... 5° Nomination d'un ou plusieurs Commissaires aux Comptes concerna...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 10·fr
    ...études supérieures, ces concours comprennent deux séries d'épreuve...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ...2) que l'assemblée générale nomme comme premiers commissaires aux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 10·fr
    ...; c) un certificat des greffiers compétents, constatant qu'il n'ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 9·fr
    ...enchir Borkal (les deux Henchirs comportent des ruines romaines) l...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 19·fr
    ...s biens mobiliers et immobiliers composant son actif à la date du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 51·fr
    ...L'assemblée générale nomme un ou plusieurs commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 24·fr
    ...L'Assemblée nomme un ou plusieurs commissaires aux comptes qui son...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 15·fr
    ... activités ressortissant à leurs compétences. Le total des rémuné...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 31·fr
    ...e Générale nomme un ou plusieurs commissaires pour trois ans. **A...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 7·fr
    ...n considération sur les parcours communs leurs intérêts mutuels, a...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 13·fr
    ...Produits Chimiques et leurs Compositions (Priorité des brevets Amé...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 4·fr
    ...irectement des produits de leurs commettants et de tous autres pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 9·fr
    ... fusionnée avec une ou plusieurs Communes, un recollement général ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 7·fr
    ...cette commission un ou plusieurs commissaires aux comptes qui peuv...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...Ils est également chargé de la mise en état d'examen de leurs comp...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 8·fr
    ...éder une période de quinze jours comprenant douze jours ouvrables....
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...Si l'Assemblée a nommé plusieurs Commissaires, l'un d'eux peut agi...