Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2023 / N°069·page 10·fr
    ...22 du 6 juillet 2023, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 4·fr
    ... ou d'opposition à la demande exprimée par les producteurs locaux ...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 21·fr
    ...osphates de Gafsa; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 19·fr
    ...Expression analytique du produit scalaire de deux vecteurs définis...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 10·fr
    ...33 - 1) Est ajoutée l'expression « à l'exclusion des boissons alc...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 12·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 56·fr
    ...Aussi, le public est informé que le plan relatif à la dite expropr...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 7·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 47·fr
    ...# ETAT DE RESULTAT (Exprimé en dinars) | RUBRIQUES | 2007 | 2008...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 2·fr
    ...nt transfert du bénéfice de l'expropriation, prononcée par le décr...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 32·fr
    ...-- | --- | | (Exprimé en dinars) | | | (Exprimé en dinars) |...
  • Journal Officiel·1987 / N°073·page 14·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 2·fr
    ...2828 Décret n° 2000-2484 du 31 octobre 2000, portant expropriatio...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 9·fr
    ...- Divers systèmes d'expression et de représentation cartographique...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 10·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 44·fr
    ...Transport par Metro léger - Etudes et expropriations - Aménagement...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 25·fr
    ...ou — une explication en langue vivante étrangère des mots et expr...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 2·fr
    ...-641 du 13 avril 1991 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 11·fr
    ...— L'État peut exproprier à son profit ou au profit des Collectivit...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 31·fr
    Etat de l'Ixu de Trésorerie (Exprimé en dinars) Exercice clos le 3...