Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 24·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 4·fr
    ...- n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr
    ... lequel est bâti des bâtiments appartenant aux copropriétaires de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 15·fr
    ...- La cession des parts sociales appartenant à Mme «Vanessa Couzini...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 3·fr
    ...ort à la Section à laquelle il appartient. Art. 11. — La Section ...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 7·fr
    ... 40 % des effectifs des agents appartenant aux grades de professeu...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 49·fr
    ... Sadok Abidi demeurant bloc 36 appartement 365 cité Elhadika 2 cit...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 37·fr
    ...3, enregistrement n° 3662) est apparu au JORT le 1/6/2013 n° 66 (P...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 52·fr
    ...lai de 20 jours à compter de l'apparition de ceci au Journal Offic...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 10·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. Cet avis est pa...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 16·fr
    ...ocat au E7-5, Bloc E, étage 7, appartement archipel, rue Khaled Ib...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 29·fr
    ...Hamadou d'une part sociale lui appartenant dans la société au prof...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 32·fr
    ...Monsieur Ahmed El Fellah a vendu tous ses parts qui lui appartienn...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 33·fr
    ...2012G00405SRLB2 Clôture de liquidation SOCIETE Mediterranean Appa...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 36·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant alimentation générale a...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 14·fr
    ...u nord-ouest par la parcelle 9 appartenant aux héritiers Gharbi et...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 48·fr
    ...ngueur de 24m00 par un terrain appartenant à Hbib Jertila puis une...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 37·fr
    ...s un délai de 20 jours après l'apparition de cet extrait au Journa...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 52·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 32·fr
    ...au 72 avenue de Carthage Tunis appartement 9, cette annonce a été ...