Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 21·fr
    ... 4 impasse Kaaniche et plus précisément impasse Aloulou Sfax, les ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 28·fr
    Le bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des con...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 36·fr
    ...e à Tunis N° 33.038 Suivant décisions de l'assemblée générale des...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 10·fr
    ...## 3.1 Décisions à l'origine de l'emprunt obligataire : L'Assembl...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 24·fr
    ... la Bienfaisance - Sfax Par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 11·fr
    ...l'an pour le taux fixe avec précision que : « les taux seront fixé...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 3·fr
    ...Le candidat doit préciser sur sa demande de candidature l'option d...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 16·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 17·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 20·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de révision...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 35·fr
    ...24 — 26 Place de L'Afrique TUNIS Par décision collective des asso...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 7·fr
    ... indiquant le motif de leurs décisions (ordre public, sécurité, im...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 29·fr
    ...une majorité plus forte, les décisions sont prises à la majorité d...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 11·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 35·fr
    ...e Dissolution Anticipée Par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 31·fr
    ...d'une décision collective des associés en date du 7 août 1971, dûm...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 37·fr
    ...2012E00132VEPA1 # Vente aux enchères publiques suite à une décisi...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 39·fr
    ...2014T03196VEPA2 ### Avis de Décision ### Société BEL ART ### Tr...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 6·fr
    ...sance des tiers, que suivant décision rendue le 24 juin 1957 sur l...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 8·fr
    ...Au vu de cette décision, l'article 6 et le premier paragraphe de l...