Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 3·fr
    ...— Les fonctionnaires appartenant aux cadres des Services des Impôt...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 33·fr
    ...ALLANI cent parts sociales lui appartenant dans ladite Société. Ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 34·fr
    ...emeurant à Sfax 81, Rue Ribat, appartement N° 3, a demandé l'immat...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 15·fr
    ...classe de revenus à la- quelle appartient l'assuré. L'assiette fo...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 21·fr
    ...pecteur et de deux enseignants appartenant au grade de professeur ...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 8·fr
    ...se nationale que les candidats appartenant aux carrières militaire...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 14·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 5·fr
    ...Terrain connu sous le nom de « Zriba », appartenant au Habous Koch...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 34·fr
    ...commerce (café de catégorie 1) appartenant à la Société Errafidein...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 62·fr
    ... Les Dunes » sis à Gammarth et appartenant à Monsieur et Madame Ei...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 46·fr
    ...nation commerciale de VULCANEX appartenant à Mr Gharbi Lotfi comme...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 20·fr
    ...Ferrain nu appartenant aux Héritiers Mohamed Boussaâdia. Mise à p...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 11·fr
    ...73 Ter Avenue Habib Bourguiba - coté droite 2ème étage - Apparteme...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 57·fr
    ...Il appartient à toute personne qui désire participer à cette procé...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 9·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 4·fr
    ...1.772.297.665 ont eu pour effet de faire apparaître un excédent co...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 54·fr
    ...premier étage est construit un appartement à usage d'habitation co...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 30·fr
    ...ifi demeurant à l'immeuble 21, appartement n° 2 rue n° 62606 Cité ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 48·fr
    ...Le marché aux légumes et aux fruits appartenant à la Municipalité.
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 63·fr
    ...e des meubles et des matériels appartenant à la société PHINOS TUN...