Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 42·fr
    ...r les étrangers, obtenir l'autorisation du gouverneur. 2012X02289...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 39·fr
    ... l'adjudication qu'après l'autorisation du gouverneur. 2014T03965...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 35·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Monsieur le g...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 48·fr
    ...étranges doivent obtenir l'autorisation du gouverneur. 2015404636...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 56·fr
    ...ivent avoir au préalable l'autorisation du gouverneur de Médenine....
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 17·fr
    ... étrangers il faut avoir l'autorisation du gouverneur. 2020R00200...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 199·fr
    ...avec succès un stage de familiarisation en vol d'une durée de 50 h...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 17·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 13·fr
    ...425 cpcc, les étrangers doivent se munir d'une autorisation préala...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 34·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 8·fr
    ...pter du 17 octobre 1971 TITULARISATION Pour le 1er échelon de la...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 15·fr
    ...priétés des aéroports sauf autorisation spéciale. Art. 15. — 1) I...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 50·fr
    ...es qu'après obtention de l'autorisation du gouverneur. 2016402110...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 34·fr
    ...trangers doivent avoir une autorisation du gouverneur. 2017I00316...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 8·fr
    ...– Le titulaire de l'autorisation doit élaborer, avant de procéder ...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 30·fr
    ...s modalités d'octroi d'une autorisation aux fonctionnaires publics...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 40·fr
    ...Les étrangers devront obtenir l'autorisation du gouverneur. 2006R...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 39·fr
    ...ivent avoir au préalable l'autorisation de gouvernant de Médenine....
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 2·fr
    ...ion 1975, au titre de la révalorisation des rémunérations de certa...