Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr
    ...aratif de faillite en date du 25 mai 1965, Ali ben Mohamed ben Ach...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 3·fr
    ... article 2 ; Vu le décret du 15 mai 1952, portant création d'une ...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 53·fr
    ...Sa superficie est, donc, de 85 m². Le terrain est équipé de l'éle...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 43·fr
    ...t trente cinq centimètres (24,35 m). La surface totale de l'immeu...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 43·fr
    ...uverte de ce bien est de 1330.45 m² dans laquelle on trouve 6 cham...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 43·fr
    ...Publié au journal Echourouk le 25 mars 2017. 2017100060FCCC2 Jou...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 48·fr
    ...s de 14,30 m² un garage de 39,15 m², 2 toilettes, deux douches, un...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 52·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2006
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 23·fr
    ...à usage d'habitation d'une superficie couverte de (55 m²), contien...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr
    ...(I) la villa de superficie 205 m, composé de véranda d'où l'entrée...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 32·fr
    ...13 Suite au procès-verbal du 15 mai 2008 enregistré sous le numér...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 21·fr
    ...— L'article 20 du décret du 25 mai 1950 relatif à l'évaluation for...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr
    ...Coefficient (3) Exposé durée 15 minutes Discussion 20 minutes. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mars 1996 N° 19
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 14·fr
    ..., il mesure du sud au nord 14,15 mètres. Sa largeur de l'est à l'o...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 5·fr
    ...embres du jury d'une durée de 15 minutes. Coefficient : un (01). ...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 12·fr
    ...La société GRANDS TRAVAUX MEGHAIETH, SARL, MF 002535 M, représenté...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 36·fr
    ...rrain d'une surface total de 215 m² situé à route Menzel Cheker Km...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 12·fr
    636 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mars 1977 #...