Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 18·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 12·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 165·fr
    ...l, d'autres sous-comités par décision du directeur de l'établissem...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 11·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de révision...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 28·fr
    ...ins articles des statuts et précisément : a) L'article 5, ainsi qu...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 3·fr
    ...spèce, commentaire de texte, décision juridique, consultation, etc...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 3·fr
    ...A défaut de décision conjointe à l'expiration de ce délai, le liti...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 22·fr
    ...des tiers intéressés que par décision en date du 19 février 1964, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 33·fr
    ...positions des statuts et aux décisions des assemblées générales. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 118·fr
    ...ar type peut être annulé par décision du Ministre du Transport, si...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 18·fr
    ...André et Raymond Corcos, il est précisé que la dénomination qui lu...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 12·fr
    ...nisation des professions pharmacistiques et notamment son article ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 8·fr
    ...La décision qui doit être motivée, peut prescrire que la sanction ...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 6·fr
    ...que cas, faire l'objet d'une décision du Premier ministre prise su...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 53·fr
    ...Hichem Elmi demeurant au 55 rue narcisse Sidi Zide l'Aouina Tunis,...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 34·fr
    ... 1975, ayant pris note de la décision de tous les actionnaires de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 25·fr
    ...OMINATION DE GERANT Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 20·fr
    ...vembre 1969 il a été pris la décision ci-après, La démission de M...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 9·fr
    ... l'état du marché ou par les décisions prises en exécution de la r...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 7·fr
    ...des affaires, à la forme des décisions et à leur rédaction dans le...