Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 40·fr
    ...Description des immeubles objet de la vente : 1) Immeuble revenan...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 60·fr
    ...Inscription du commandement : Sur le T.F. n° 19243 Sfax Dénommé «E...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 16·fr
    ...s droits préférentiels de souscription. - La prise de jouissance ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 53·fr
    ..., Ariana, reçu n° M058241, inscription n° 08203067, Mme Chrifa née...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 13·fr
    ...— En dehors des chefs lieux de circonscription, des bureaux tempor...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 5·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 33·fr
    ...nt plus que la période de prescription acquiative, sans trouble ni...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 31·fr
    ...- Souscription dans le capital social d'une nouvelle société Saint...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 54·fr
    ...La description et l'estimation de ce bien immobilier objet de la v...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 15·fr
    ...rie générale de Tunisie, l'inscription du jugement au registre de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 22·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·2001 / N°088·page 19·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscriptions est fixée au 26 no...
  • Annonces Légales·2023 / N°150·page 8·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble objet ...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 8·fr
    ...3 - La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 17 f...
  • Annonces Légales·2004 / N°013·page 7·fr
    ...Dès la clôture des souscriptions au présent emprunt, Tunisie Leasi...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 15·fr
    ...entièrement libérées à la souscription. L'article 7 des statuts a...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 13·fr
    ... dénomination sociale et réinscription au registre de commerce So...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 19·fr
    ...ous le numéro M013112 n° d'inscription 08500893 dont on a déposés ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 45·fr
    ...L'immeuble objet de la description telle qu'elle est mentionnée de...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 26·fr
    ...tionné aura lieu, à la circonscription des Ventes Immobilières au ...