Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 17·fr
    ...3°) 10 parts à la dame Lydia Marie Genevese. 4°) 10 parts à la dem...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 28·fr
    ...propriété doit être dénommée : Eveh Essaâda. Qu'elle est sa propri...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 13·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes civils et I.D. à Sf...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 11·fr
    ...té tunisienne, titulaires du Brevet Élémentaire ou d'un diplôme éq...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 5·fr
    ...dans leur nouveau grade, soit reversés dans leur grade précédent. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 6·fr
    ... la convocation remise au contrevenant ou à son domicile : — Le ch...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ...s, importateurs-exportateurs, revendeurs de fruits et légumes ou a...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 4·fr
    ...t la convention remise au contrevenant ou à son domicile : — le C...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 21·fr
    ...Parcelle 184 une partie, devenue par le présent bornage N° 406 Mon...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 10·fr
    ...3-84 du 26 juillet 1993 - les revenus de ses activités - les dons ...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 49·fr
    ...L'usufruit revenant à la partie saisie dans la parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 3·fr
    ...aires, il ne peut retenir par devers lui les dits actes et pièces ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 29·fr
    ...14 parts revenant à la partie saisie sur une proportion de : 40, e...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 5·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever lesdites parcelles. Art. 3. -...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 22·fr
    ... prié de la rapporter à Maître Evelyne TAIEB-FELLAY, avocat à Tuni...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 7·fr
    ...ng au profit de B.P petroleum development (BP) ainsi que la cessio...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 6·fr
    ...é nommée tutrice de son époux devenu mineur, le nommé Brahim ben H...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 7·fr
    ...déclaration pour la part leur revenant. Il est rappelé que les se...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 9·fr
    ...nner lieu, de la part des contrevenants, au versement des sommes f...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 3·fr
    ...supprimée à la demande du contrevenant s'il établit l'existence d'...