Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 17·fr
    ...2 bis, rue du Réservoir, Tunis Par décision collective de l'Assem...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 16·fr
    ...**Durée :** Six années, renouvelables par décision du fondateur. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 14·fr
    ...it, en outre, comporter les précisions suivantes : 1°) — En ce qu...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 9·fr
    ...occupés dans les conditions précisées à l'article 6 ci-après, qu'i...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 27·fr
    ...ège social Aux termes de la décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 13·fr
    ...- Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du dir...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 69·fr
    ... nom, adresse du prévenu et préciser les griefs qui lui sont repro...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 9·fr
    ...au 7 bis, Rue de Patras, par décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ...--- # Société de Construction Naval AVIS Par décision collectiv...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 45·fr
    ...fixent leurs obligations et précisent leurs relations avec la Soci...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 7·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 29 octobre 1963 co...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 23·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 24·fr
    ...Ladite cession de parts a été autorisée par décision de la Banque ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 5·fr
    ...at d'envoi les raisons de sa décision. ## ARTICLE 24 ### Notifica...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 29·fr
    ...ir, le cas échéant contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 13·fr
    ...et 8 septembre 1961, il est précisé que M. Hassine Lassoued, a été...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 12·fr
    ...ndus à des non résidents et précisant que le rapatriement de l'étr...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 46·fr
    ...nce notifie immédiatement la décision de radiation à l'expert-audi...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 17·fr
    ...n texte législatif, avec la précision nécessaire, Considérant que...