Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 70·fr
    ...le 15 mai 1979, folio 1 N° 3, dont deux exemplaires ont été déposé...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 57·fr
    ... Est en direction du Nord 103.55 mètres puis vers l'Ouest 5.90 mèt...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 11·fr
    ...Vu l'arrêté du 25 mai 1985, relatif à la livraison et à la circula...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 16·fr
    ...u conseil d'administration du 25 mai 2015, il a été décidé de répa...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 14·fr
    ...ge inclus d'une superficie de 45 m² comprenant une véranda sud, un...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 55·fr
    ...8 d'une superficie totale de 295 mètres carrés constituant un bâti...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 36·fr
    ...La totalité de l'immeuble et de 185 m² dont 113,3 m² couvert et 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 3·fr
    ...3°) La dactylographie d'un texte administratif de 75 mots (durée 3...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 22·fr
    ...quisition N° 59.868 déposée le 5 mars 1973 et dont un extrait a ét...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr
    ...a Hanen» d'une superficie de 655 m² et consiste en une villa à usa...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 16·fr
    ...e 2-10 microns, à raison de 8-25 mg/m³ de gaz de refroidissement, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 59·fr
    ...- n° 03/5260 objet du titre foncier n° 38235 Monastir - n° 03/5250...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 42·fr
    ...et qui mène, coté Est Ouest 2.65 m, largeur coté Sud Nord 2.43 m, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 22·fr
    ...de la loi susvisée n° 85-12 du 5 mars 1985, est applicable par ass...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr
    ...31 m² et le 2ème étage est de 35 m². Ledit terrain est clôturé. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 62·fr
    ...onformément à la loi 77-34 du 25 mai 1977 d'augmenter le capital d...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 32·fr
    ...Avenue du Japon Immeuble Ennozha Bloc Amira Apt 3-5 Montplaisir - ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2012
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 157.45455 m2 revenant au débi...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr
    ...Sfax superficie totale 262084, 5 m² situé à Agarib sur la route d'...