51 083 résultats pour ""5 M""
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- Annonces Légales·2012 / N°046·page 57·fr... Est en direction du Nord 103.55 mètres puis vers l'Ouest 5.90 mèt...
- Journal Officiel·1985 / N°001·page 11·fr...Vu l'arrêté du 25 mai 1985, relatif à la livraison et à la circula...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 16·fr...u conseil d'administration du 25 mai 2015, il a été décidé de répa...
- Annonces Légales·2019 / N°091·page 14·fr...ge inclus d'une superficie de 45 m² comprenant une véranda sud, un...
- Annonces Légales·2006 / N°084·page 55·fr...8 d'une superficie totale de 295 mètres carrés constituant un bâti...
- Annonces Légales·2007 / N°037·page 36·fr...La totalité de l'immeuble et de 185 m² dont 113,3 m² couvert et 2...
- Journal Officiel·1974 / N°041·page 3·fr...3°) La dactylographie d'un texte administratif de 75 mots (durée 3...
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 22·fr...quisition N° 59.868 déposée le 5 mars 1973 et dont un extrait a ét...
- Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr...a Hanen» d'une superficie de 655 m² et consiste en une villa à usa...
- Journal Officiel·1981 / N°083·page 16·fr...e 2-10 microns, à raison de 8-25 mg/m³ de gaz de refroidissement, ...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 59·fr...- n° 03/5260 objet du titre foncier n° 38235 Monastir - n° 03/5250...
- Annonces Légales·2017 / N°024·page 42·fr...et qui mène, coté Est Ouest 2.65 m, largeur coté Sud Nord 2.43 m, ...
- Journal Officiel·2000 / N°013·page 22·fr...de la loi susvisée n° 85-12 du 5 mars 1985, est applicable par ass...
- Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr...31 m² et le 2ème étage est de 35 m². Ledit terrain est clôturé. ...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 62·fr...onformément à la loi 77-34 du 25 mai 1977 d'augmenter le capital d...
- Annonces Légales·2012 / N°010·page 32·fr...Avenue du Japon Immeuble Ennozha Bloc Amira Apt 3-5 Montplaisir - ...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2012
- Annonces Légales·2014 / N°086·page 43·fr...la totalité des parts indivises soit 157.45455 m2 revenant au débi...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr...Sfax superficie totale 262084, 5 m² situé à Agarib sur la route d'...