Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 18·fr
    ...ERE Assistance Judiciaire - Décision du Bureau de Sousse N° 1330...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 28·fr
    ...Siège Social Avenue des Martyrs-Sfax Aux termes d'une décision so...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 26·fr
    ...— Suivant procès-verbal de la décision collective des Associés du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 11·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 15·fr
    ...Chloro—4 sulfamoyl—3 N—(cis—diméthyl—2,6 pipéridino) benzamide (cl...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 3·fr
    ...cte n'est pas indiquée avec précision ou si elle est inexacte, l'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 11·fr
    ...ni enlevées, ni marquées, ni incisées avant la présentation à l'in...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 4·fr
    ...La décision motivée du Conseil d'Administration est notifiée aux c...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 15·fr
    ...- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 26·fr
    ...Les décisions sont prises par la majorité des voix. En cas d'égali...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 59·fr
    ... ## A JOUR DES STATUTS Par décision en date du 30 juin 1976, l'a...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 9·fr
    ...n Tunisie, 2) L'emplacement précis sur lequel l'établissement sera...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 17·fr
    ...Sfax Rue Tabar Sfar Avis de dissolution anticipée Par décision d...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 36·fr
    ...aux questions posées dans la décision qui l'a nommé. Hors de ces ...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 16·fr
    ...la composition est fixée par décision du ministre des communicatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 26·fr
    ...le n° 05304006 et l'acte de précision non daté, enregistré à la re...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 31·fr
    ...tion des prescriptions de la décision du Tribunal Immobilier rendu...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 4·fr
    ...Ses décisions seront obligatoires pour les deux parties contractan...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 10·fr
    ... ratifiant l'Accord de prêt soucis à Alger le 17 juillet 1972 entr...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 9·fr
    ...- Il est institué, par décision du directeur général de l'institut...