Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 63·fr
    ...— La Socotex — Le Comptoir Maritime et de Pébe — La Dugnannie — Le...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 3·fr
    ...Mohamed Ben Mansour entrepreneur de bâtiment domicilié à la route ...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 36·fr
    ...le prix de vente est estimé par vingt-huit mille et quatorze dinar...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 46·fr
    ...n° C.I.N 11084342 Mme Elahbib Atimen, n° C.I.N 01346419, a vendu à...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 19·fr
    ...fisante desdits clients et d'estimer si le service proposé, compte...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 12·fr
    ...re qu'un enzel annuel de 10 centimes au profit de la Fondation Hab...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 26·fr
    ...RLB2 Entreprise générale de Bâtiment et rénovation « E.G.B.R » S...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 47·fr
    ...Pour Extrait Le Conseil d'Administration N° D-45 SOCIETE BATIMA...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 19·fr
    ...u 27 octobre 1980, visées pour timbre et enregistrées à Tunis A.C....
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 10·fr
    ...ation de la construction des bâtiments civils, Vu le décret n° 96...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 3·fr
    ...Les certificats de parts non négociables ne sont soumis qu'au timb...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 32·fr
    ...terrain propriété coopérative du bâtiment. Ouest : route du Ramad...
  • Annonces Légales·2005 / N°104·page 3·fr
    ...La partie Est de l'immeuble de débiteur constituée d'un bâtiment c...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 5·fr
    ...Sur ce terrain se trouvent plusieurs bâtiments qui sont la proprié...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 33·fr
    ...e, louer tous coffres et compartiments de coffres. 6 - Effectuer ...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 39·fr
    ...nant sur la terrasse desdits bâtiments d'une cuisine comprenant un...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 7·fr
    ...- exonération des droits d'enregistrement et de timbre; - exonérat...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 3·fr
    ...s néerlandais une pièce de légitimation leur garantissant dans l'e...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 48·fr
    ...- Elle est gérée par Monsieur Mohamed Ben Hédi Ben Ftima avec les ...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 8·fr
    ...Société NEIFAR de Bâtiment S.A au nom de son représentant légal so...