Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 29·fr
    ...1211967F/A/M/000 Suivant un P.V de l'Assemblée Générale extraordi...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 4·fr
    ...numéro 12509902, quittance n° 11964, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 15·fr
    ...27/10/2014 sous le numéro 14802196, quittance n°M070545 dont deux ...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 5·fr
    ...Le Président de la République Vu la loi n° 69-31 du 9 mai 1969, p...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 4·fr
    ... la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, portant réforme de l'école na...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 3·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, ensemble les textes qui l'ont...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 163·fr
    ...la loi n° 62-66 du 17 décembre 1962, Vu la loi n° 70-30 du 3 juil...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 15·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 5·fr
    ...2023T01196FCCC2 ## Renonciation des parts d'un fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2026 / N°067·page 8·fr
    ...Moncef Ben Bechir DRIDI, Tunisien, né le 17/08/1964 à Testour, Dir...
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 2·fr
    ...strielle de Ben Arous, RC n° B 196871999, inscrite au tribunal de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 5·fr
    ...ars Registre de commerce n° B196721999 Matricule fiscal n° 7275...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 5·fr
    ...; Vu le décret du 15 décembre 1962 (14 ramadah 1238), ensemble le...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 25·fr
    ...e 12 août 2005, sous le n° D 081962005, il a été constitué une soc...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 27·fr
    ...vrier 2007, enregistrement 7801196, Quittance 1484, dont deux exem...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 11·fr
    ...ce de Grombalia sous le n° D0711962010 en date du 28/6/2010 il a é...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 19·fr
    ...septembre 2010 sous le n°D24408196. 2010G06505SANB2 Société DAR ...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 16·fr
    ...s le 25/12/2012 sous le n° 12511969, quittance n° 14316, dont deux...
  • Journal Officiel·1986 / N°030·page 8·fr
    ...le décret n° 66-140 du 2 avril 1966 portant organisation de l'inst...
  • Journal Officiel·2006 / N°051·page 9·fr
    ...u la loi n° 65-5 du 12 février 1965, portant promulgation du code ...