Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 18·fr
    ...ie hiérarchique pour les candidats appartenant à l'administration.
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 18·fr
    ...iers Des restaurants POMODORO appartenant à Mohamed Mouldi Chair ...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 7·fr
    ...à la Résidence Anis immeuble A appartement 43A Aouina Tunis a vend...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 22·fr
    ...ui, sise à la rue Lac tuba n°6 appartement «SCI» bureau n°10 1ère ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 4·fr
    ...- si les fréquences devant être exploitées appartiennent à une ban...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 7·fr
    ...entaux, l'absence d'infirmités apparentes ou cachées. Ces certific...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 26·fr
    ...totalité de la maison qui leur appartient et qui est en leur posse...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 33·fr
    ...nsi que exploité dans le local appartenant au vendeur et cédé aux ...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 41·fr
    ...de-chaussée d'une construction appartenant à Habiba Loukil il comp...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr
    ...Une parcelle de terre classée (HC) appartenant à la partie saisie,...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 19·fr
    ...e trouve; c) les travailleurs appartenant à un service administra...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 41·fr
    ...ans les 20 jours qui suivent l'apparition de cette annonce au J.O....
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 8·fr
    ...2) d'un équipement industriel et d'un appareillage approprié prévu...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 8·fr
    ...Tous les droits soit 256.54 m² appartenant à la partie saisie situ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 39·fr
    ...Un terrain appartenant à Mohamed Achour puis Chebli ben Othmane. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 2·fr
    ...b) les biens immeubles appartenant aux Etablissements publics ou p...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 48·fr
    ...Espace Tunis Bloc B 5ème étage appartement B5-5 dans un délai de 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 45·fr
    ...26, Avenue Habib Bourguiba lui appartenant et comprenant : a — Le...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 14·fr
    ...matériels roulant flottant lui appartenant ou pris en location. S...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 44·fr
    ...dure de distribution des biens appartenant à Société BOLITEXE sise...