Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 56·fr
    ...## B) Gestion du patrimoine mobilier S'agissant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 12·fr
    ...El Borni ben Ali Bouallegue, Tunisien, agissant en qualité de dévo...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 3·fr
    ...unis, 26, Rue d'Angleterre, et agissant en son nom, et pour son pr...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 3·fr
    ... aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent : ...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 4·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## DEMISSION D'UN MAGISTRAT CONSEILLER P...
  • Journal Officiel·2021 / N°065·page 7·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions du colonel-major magistrat Taoufik Ay...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 7·fr
    ... laquelle Monsieur Ali Aizya, agissant au nom de l'Office Nationa...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 21·fr
    ...2024S01668DIVD2 ### Annonce Madame Miniar Charfedinne agissant e...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 6·fr
    ...is, 8 bis, rue de Salonique et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 6·fr
    ...unis, 219, avenue de Paris, et agissant, le 1er, comme Président D...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 19·fr
    ...S'agissant du défaut de tenue de comptabilité matière par les muni...
  • Journal Officiel·2024 / N°072·page 5·fr
    ...à l'exercice des fonctions de magistrat. Article 30 (nouveau) : L...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 8·fr
    ...de première instance de Sfax, magistrat chargé des fonctions de ju...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 14·fr
    ...ande à Tunis, 9, Rue Danton et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 192·fr
    ...S'agissant des actions d'évaluation, le Ministère est en train de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 10·fr
    ...- d'un magistrat de l'ordre judiciaire : président - d'un représen...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 18·fr
    ...4 (Douzaïane) à Sfax, agissant pour le compte de M. Mohamed ben Mo...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 5·fr
    ...unis, 26, Rue d'Angleterre, et agissant en son nom, et pour son pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 4·fr
    ...nt également au profit de ces magistrats le concours de compétence...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 37·fr
    ...Le syndic, Monsieur Ali Berkaoui, agissant au nom des créanciers :...