Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 39·fr
    ...Echater Mongi a cédé une partie de ses parts (14535 parts) qu'il d...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 23·fr
    ...— Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 26·fr
    ...Tout candidat doit remplir la fiche de participation mise à sa dis...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 10·fr
    ...Administration du plan et des finances | | | | | | Art. 4...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 47·fr
    - l'acte constitutif des sociétés participant à la fusion ; - le c...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ...— RECRUTEMENT ART. 10. — Les Assistants hospitalo-sanitaires des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 43·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 19·fr
    ...## CHAPITRE V ## RECOUVREMENT D'AVOIRS ### Article 51 #### Disp...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 5·fr
    ...— Peuvent participer au concours sur épreuves pour l'accès au grad...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 9·fr
    ...**Art. 2.** — Le montant de l'indemnité visée à l'article 1er du p...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 6·fr
    ...Une expédition des arrêts est notifiée dans le délai prévu à l'art...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 4·fr
    ...- La participation des riverains aux frais d'installation des rése...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 12·fr
    ...1) une copie de la carte d'identité nationale; 2) un extrait de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 12·fr
    Considérant qu'il ressort de l'article 9 du projet soumis qu'il op...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 3·fr
    ...— Le Jury du concours prévu à l'article 19 de la loi sus-visée n° ...
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 16·fr
    ...Dans ce cas, la présence des participants est obligatoire, sous ré...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 115·fr
    ...25 parts, par El Adjemi ben Abdessel El Djaziri ; 25 parts, par Ta...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 25·fr
    ...## CHAPITRE III ## DES INJONCTIONS DE PAYER ART. 59. — Toute dema...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 40·fr
    ...1) 52.033,334 Dinars pour les parts indivises appartenant à l'imme...