...— Est autorisé le virement de crédits d'article à article ci-après...

...**Article premier** : Les dispositions des articles 3, 4, 6, 10 et...

...Considérant que l'article premier du projet examiné détermine les ...

...Tout créancier désirant participer à la distribution, doit présent...

...Article premier - Le concours sur titres et travaux pour le recrut...

...- participer aux conseils de classes et au déroulement des examens...

...Page 323J Article Premier (nouveau). — Le Receveur Régional des F...

...- Sont abrogés, le dernier alinéa de l'article 410, le dernier ali...

...## ARTICLE 39 ### Cessation de service pour raison de santé Lors...

...- Les dispositions de l'article 5 du décret-loi n° 71-1 du 20 août...

...Les requérants déduisent de ce qui précède que l'article 64 de la ...

...Sauf avis contraire de la commission locale mentionnée à l'article...

...**ARTICLE PREMIER** — Est autorisé le virement de crédit d'article...

...Le candidat cité à l’article 73 du présent arrêté admis au diplôme...

...- L'expression "depuis moins de trois mois", citée aux articles 3,...

...Application des dispositions de l'Article 17 du décret de 16 septe...

...- La participation au capital minimum prévue à l'article 46 bis du...

...Article premier – Sont annulés, les articles 452 et 455 du code de...

...## ARTICLE 21 ### ABSENCES Aucune absence ne sera tolérée sans a...

...n et notamment son article premier et ses articles 6,16,32,34,72,7...