Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 16·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 20·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée El Hana Qu'elle est sa pro...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 24·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 9·fr
    ...- La parcelle 131 : au nord la parcelle 132, à l'est la parcelle 8...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 26·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée El Yasmina b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 27·fr
    ...Dar Essalem Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 28·fr
    ... elle suit une piste vers le Sud-Est jusqu'à Oued Mejerda qu'elle ...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 28·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 43·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 23·fr
    ...(a) la valeur comptable des immobilisations corporelles temporaire...
  • Journal Officiel·2025 / N°104·page 12·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Foncière...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 60·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 106·fr
    ...La diffusion de l'information confidentielle au sein de l'Organisa...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 66·fr
    ...| 435 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 6876...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est élevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 20·fr
    ...A cet effet, elle comprend : - La Direction de l'Enfance. - La Di...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 20·fr
    ...Route de la Corniche; ## Deuxième parcelle : Au Sud : T.F. 20.84...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 23·fr
    Qu'elle est limitée : Au Nord : Héritiers Salem El Benzarti. Au Su...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 11·fr
    ...- Le conseil supérieur de la formation professionnelle et de l'emp...