Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 11·fr
    ...Il élabore le budget et le plan de développement de la Bibliothèqu...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 48·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État. Art....
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 7·fr
    ...s lors de la préparation du budget. Cette partie comprend l'artic...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 13·fr
    ...— Contribution du Budget Ordinaire au Titre II | | | 90 | Contr...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 35·fr
    TABLEAU N°11 DEPENSES PAYEES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2021...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 7·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 31; V...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr
    ...b- une somme de 0,100D destinée à alimenter le compte du budget de...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 9·fr
    ...Le produit de cette majoration est versé au profit du Budget Génér...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 92·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget.** Le Ministre de l'Equipement...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 20·fr
    ... - La Direction Générale du Budget; - La Direction Générale des Im...
  • Journal Officiel·1999 / N°098·page 2·fr
    ...- Les crédits du chapitre des dépenses imprévues du budget de l'Ét...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 37·fr
    société Commerciale de Gadgets et Cadeaux (S.C.G.C) représenté tel...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 37·fr
    ...- de la préparation et la présentation des budgets de fonctionneme...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 5·fr
    ...ssis (Beatrice) 15) Setbon (Geogette) veuve de Bessis (Georges d'I...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 22·fr
    ...— Le Tableau « A » Budget des Dépenses annexé au décret susvisé n°...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 72·fr
    # TABLEAU "F" ## Recettes et Dépenses des Budgets Rattachés pour ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 4·fr
    ...2) Le budget de l'Etat et des collectivités publiques : Elaboratio...
  • Journal Officiel·1991 / N°039·page 5·fr
    ...our l'établissement de leur budget. Art. 2. — Les gouverneurs pré...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 14·fr
    ...période 1837 à nos jours 2) le budget : définition, principes budg...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 20·fr
    ...nctions d'administrateur du budget de l'Etat de 3ème catégorie au ...