Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·2023 / N°061·page 4·fr
    ...Le contrôleur des dépenses publiques vise, selon ses attributions,...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 5·fr
    ...Sont réputés entreprises nouvelles les entreprises n'ayant pas clô...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 41·fr
    ...- Agir pour renforcer la position des compétences féminines de ses...
  • Journal Officiel·2016 / N°099·page 5·fr
    ...Le ministre des affaires religieuses, Vu la constitution, Vu la ...
  • Journal Officiel·2024 / N°062·page 9·fr
    ...rtises des biens meubles à la direction générale des expertises au...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 18·fr
    ...A) Trésorier général — cinq jours pour les dépenses de personnel ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 5·fr
    ...2- Les mesures prises par application des dispositions du paragrap...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 229·fr
    # Principales réponses du Ministère de l'Intérieur et du Développe...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 18·fr
    ...Les décisions de la Commission sont prises à la majorité absolue d...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 32·fr
    ...Référence du document de vérification des carcasses et demi-carcas...
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 6·fr
    ...t final sur ses délibérations et les résultats de ses travaux aprè...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 7·fr
    ...dépenses : Les dépenses comprennent : 1) les diverses prestation...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 131·fr
    ...ses spéciales de Souveraineté | 81 000 | | | 02.201 | Dépenses...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 19·fr
    ...penses publiques appartenant au corps du contrôle des dépenses pub...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 14·fr
    b- En dépenses : - les dépenses de fonctionnement de l'hôpital et...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 14·fr
    ...--- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE BOURSES SCOLAIRES Décret...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 246·fr
    ...penses spéciales de Souveraineté | 81.000 | | 02.201 | Dépenses de...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 42·fr
    ...- des stages optionnels dans les entreprises publiques ou privées ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 12·fr
    ...Ahmed ben Amor El Kaabi a été nommé tuteur de ses sœurs mineures M...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 7·fr
    ...| ENTREPRISES CONCERNÉES | Montant (En milliers de dinars) | | -...