Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 5·fr
    ...évu par le décret n° 2005-3161 du 12 décembre 2005 susvisé au prof...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 14·fr
    ...Les personnes visées au paragraphe IV de l'article 44 du présent c...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 15·fr
    ...| Sous-produit d'huilerie obtenu par extraction à partir de graine...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 12·fr
    ...| 99 partie conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 3·fr
    ...Du point 13, la limite suit Chaabet El Aoun, jusqu'au point 14, co...
  • Journal Officiel·2014 / N°075·page 2·fr
    Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 sep...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 3·fr
    ...2°) Du point B, le périmètre suit une ligne droite jusqu'au croise...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 8·fr
    ...— Il est institué aux conditions du cahier des charges annexé au p...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 20·fr
    ...9 - Les sportifs indiqués au deuxième alinéa de l'article 7 du pré...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 3·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 23 mai 1986 Le Président de la Répu...
  • Journal Officiel·2013 / N°033·page 8·fr
    ...uvellement du permis « Gabès-Jerba-Ben Gardane » au profit des soc...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 4·fr
    ...n les limites figurées au plan annexé au présent arrêté. Les stat...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 4·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 6·fr
    ...- Du point A au point B la limite suit une ligne droite - Du point...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 16·fr
    ...- Les droits et obligations relatifs au présent permis seront régi...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 18·fr
    ...r du personnel de l'office des logements des magistrats et du pers...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 61·fr
    ... | A du plan TPD n°47267 conforme à la parcelle n°31 du plan du t...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 7·fr
    ...Du point de rencontre des deux routes non goudronnées la limite su...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 13·fr
    ...| N° du point | X : en mètres | Y : en mètres | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 16·fr
    ...Aux fins de leur classement conformément à l'article 4 du présent ...