Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 27·fr
    ...commissaire aux apports pour évaluer les apports en nature et prés...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 12·fr
    ...8 - Le jury du concours évalue les dossiers des candidats et attri...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 25·fr
    ...nature de ses activités et d'évaluer, sur la base des sources d'in...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 12·fr
    ..., inventorier son actif et l'évaluer. En vertu des dispositions d...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 27·fr
    ...missaire aux apports, afin d'évaluer la valeur de la société « Mar...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 27·fr
    ...issaire aux apports et vue d'évaluer les immeubles apportés. 5°) ...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 2·fr
    ...la Direction qu'il incombe d'évaluer la capacité de la société à p...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 46·fr
    - suivre et évaluer l'activité du corps de l'inspection et de l'or...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 29·fr
    ...lité des actes de gestion, d'évaluer la gestion et d'améliorer les...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 5·fr
    ...t au Conseil qu'il incombe d'évaluer la capacité de la société à p...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 11·fr
    ...OUERHANI pour inventorier et évaluer personnellement les actifs de...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 5·fr
    ...ions des jeunes, - réaliser, évaluer et exploiter les résultats de...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 28·fr
    ... et Projets « So-gep » qui s'évaluent à 100 parts sociales de 10 D...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 26·fr
    ...'inventaire des biens et les évaluer et élaborer un rapport final ...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 14·fr
    ...des recherches en cours et d'évaluer leurs résultats, - étudier et...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 8·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 11·fr
    ...iétés, est déductible la plus-value de cession des participations ...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 27·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 42·fr
    ... système, il est difficile d'évaluer le coût effectif des prestati...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 22·fr
    ...- évalue le rendement du système d'éducation et de formation et as...